Copyright

Droits de propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés par le droit d'auteur ou, s'agissant de bases de données par un droit spécifique.

Tous ces éléments constituent la propriété du Service de Garde de Médecine Générale de la région de Charleroi (asbl) ou, le cas échéant, d'un tiers auprès duquel le Service de Garde de Médecine Générale de la région de Charleroi (asbl) a obtenu les autorisations nécessaires.

Sauf stipulation contraire, l'information textuelle ou chiffrée figurant sur le site peut être utilisée gratuitement mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage qui ne soit ni commercial, ni publicitaire.

Par contre, toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire de ces informations, de même que toutes formes d'utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs du site, tels que la ligne graphique, les images, les sons ou les applications informatiques, sont strictement interdites sans autorisation préalable.

Toute demande en ce sens doit être adressée par écrit au Service de Garde de Médecine Générale de la région de Charleroi (asbl), boulevard Zoé Drion 1 (2ème étage) à 6000 Charleroi.